15.07.2019

Groupe de travail « Banque / Finance / Assurance » à Luxembourg - Retour sur la réunion du 4 juillet

CMS, cabinet luxembourgeois fondé en 1999, propose des services d’accompagnement aux entreprises et figure parmi les 10 cabinets les plus importants au monde en nombre d’avocats (Am Law 2015 Global 100).

CMS fournit une large gamme d’expertise dans 19 domaines, notamment : Corporate, Énergie, Sciences de la Vie/Pharmaceutique, Technologie, média & communication, Fiscalité, Banque & Finance, Droit commercial, Concurrence, Contentieux & Arbitrage, Droit social, Droit de la propriété intellectuelle et Droit immobilier & construction.

En sa qualité de membre du BCFL, le cabinet a accueilli en ses locaux luxembourgeois la réunion de juillet du Groupe de travail BCFL dédié aux thématiques « Banque / Finance / Assurance ».

Après un mot d’accueil de Laurence Sdika, Secrétaire Générale du BCFL et Attachée économique et commerciale (Ambassade en France et Chambre de Commerce du Luxembourg), suivi d’une introduction des intervenants par Laure Chemla, Senior Associate en charge du département Droit de la Propriété Intellectuelle – CMS, les participants présents ont, à leur tour, pu se présenter via un tour de table animé et chaleureux.

Les échanges ont porté, tout d’abord, sur l’actualité brûlante de la convention fiscale France-Luxembourg, présentée par Eric Babaud, Directeur associé fiscalité RBB Luxembourg Sàrl.

Le sujet de la fiscalité de la propriété Intellectuelle au Luxembourg et de son attrait pour les entreprises françaises a ensuite été abordé par Me Chemla.

Des conseils à l’attention des entreprises françaises s’installant au Luxembourg dans le cadre des relations avec l’Administration fiscale Luxembourgeoise ont ensuite été prodigués par Jérôme Guillot, Counsel en charge du département Droit Administratif - CMS.

Réciproquement enfin, Dimitar Hadjiveltchev et Yacine Bousraf, Partners CMS France, se sont attelés à livrer des recommandations à l’attention des entreprises luxembourgeoises souhaitant s'implanter en France.

Les détails de ces différentes présentations sont consultables sous ce lien.

  

Plus d'informations disponibles dans nos Archives.